Déposée le 28 novembre 1994 par la société FRANCE ID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRADITIONS DU BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la société FRANCE ID domicilié(e) 4, rue Henri François, 77330 OZOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 674 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MILON SIMON et Associés Avocats - France.
La marque TRADITIONS DU BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547082.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIONS DU BEARN est expirée depuis le 28 novembre 2004.
FRANCE ID a également déposé les autres marques suivantes : BLACK FURY
FRANCE ID - 4, rue Henri François, 77330 OZOIR - France - SIREN 352674519
SCP MILON SIMON et Associés Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Viande - poisson - volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus" - gibier - extraits de viande - fruits et légumes conservés - séchés et cuits - gelées - confitures - ufs - lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - sauces à salade.Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou succédanés du café - farines et préparations faites de céréales - pain - patisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces (condiments) - épices - glace à raffraichir.Produits agricoles - horticoles - forestiers et grains, non compris dans d'autres classes - animaux vivants - fruits et légumes frais - semences - plantes et fleurs naturelles - aliments pour animaux - malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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